Le partenaire fournisseur n'est pas en mesure de garantir l’exactitude,la mise à jour,l’intégrité,l’exhaustivité des données et en particulier le fait qu'elles sont exemptes d'erreurs ou d'imprécisions,notamment de localisation,d’identification ou de qualification. Aucune garantie quant à l'aptitude des données à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. Les utilisateur·rices utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière,sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier,il appartient aux utilisateur·rices d’apprécier,sous leur seule responsabilité :l'opportunité d'utiliser les données; la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques; l’adéquation des données à leurs besoins; qu’il·elles disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse,matériels,logiciels,réseaux...,utilisés pour consulter et/ou traiter les données. L’utilisateur·rice veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il·elle en fait.

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Les données sont fournies sous la Licence Ouverte 2.0 ( https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/11/open-licence.pdf).

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Relevés topographiques par DGPS (RTK) des interfaces socle, paléosol, dune, couverture végétale, plage et laisse de mer sur les sites littoraux de Vendée, Loire Atlantique et Morbihan.

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ISO 19115:2003/19139

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